PROGRAMME DU NOUVEAU PR�SIDENT
Prof. Dr. Luis Arroyo

L’essence culturelle de la soci�t�

Italia, 28-11-2002/4-12-2002

Ch�re Pr�sidente, chers coll�gues et chers amis.

�tre candidat � la pr�sidence d�une soci�t� scientifique telle que la SIDS est une impertinence personnelle qui ne peut trouver d�autre justification que celle qui autorise � penser que le candidat inspire plus de confiance aux dirigeants qu�il ne s�en inspire � lui-m�me.

Pr�tendre �tre le successeur de personnalit�s de la cat�gorie humaine et scientifique de Gramatica, de Marc Ancel, et de Madame Simone Roz�s, pr�tendre pr�sider des coll�gues, que je consid�re mes initiateurs et mes ma�tres comme Hans Heinrich Jescheck, Klaus Tiedemann, Giuliano Vassalli, Mario Pisani, ainsi que tant d�autres illustres coll�gues qui nous accompagnent dans la vie de la Soci�t�, n�est pas justifi�e mais elle m�rite, j�esp�re, une r�duction de la culpabilit�, et donc, je l�esp�re, de la peine.

J�accepte, malgr� tout, l�invitation de ceux qui m�ont, � tort, accord� leur confiance, et je souhaiterais, tout d�abord, manifester ma conception de la Soci�t�, dans le contexte de l�histoire des sciences p�nales et de leurs organisations, et l�id�e que je me suis faite du r�le que la Soci�t� peut d�sormais jouer. Pour terminer, j�exposerai certaines id�es � propos de l�organisation n�cessaire � la mise en oeuvre de nouvelles actions.

  1. L�ESSENCE CULTURELLE DE LA SOCI�T�

Si je devais choisir un seul mot pour d�signer l�apport de notre Soci�t� de D�fense Sociale � l��volution moderne du Droit et de la Science p�nale, je crois pouvoir affirmer que la Soci�t� a �t� la Soci�t� de la resocialisation. L�id�e de resocialisation, � la suite de l��laboration conceptuelle op�r�e � partir du positivisme, notamment repr�sent� au d�part par Gramatica, a ensuite �t� plac�e entre la criminologie et le Droit positif par Marc Ancel dans les ann�es soixante, et avec la contribution et l�aide de la singuli�re personnalit� de Pietro Nuvolone, elle s�est solidement �tablie dans le cadre des garanties de l��tat de Droit. Il s�agit de l�oeuvre personnelle d�un petit nombre de p�nalistes concentr�s surtout en France et en Italie, apr�s la Seconde Guerre Mondiale, auxquels les coll�gues allemands en sont rapidement et ais�ment venus � se joindre car, � partir d�autres fondements �pist�mologiques, l�oeuvre de Gramatica, de Marc Ancel et de Nuvolone d�bouche sur des postulats similaires � ceux �nonc�s par le plus grand p�naliste de l�histoire europ�enne qui, � mon sens, a �t� Franz Vonz Liszt.

En r�alit� je crois que la D�fense Sociale est une manifestation historique et singuli�re du mouvement qui a �t� entrepris � la fin du dix-neuvi�me si�cle par Prins, Van Hammel et V. Lizst. Je crois aussi que les quatre grandes associations appartiennent toutes � cette m�me tendance, ce qui explique aussi bien la co�ncidence d�autants de personnalit�s au sein de plusieurs de ces organisations, que les actions coordonn�es qu�elles ont �tabli entre elles. On peut dire que la Fondation P�nale et P�nitenci�re et la Soci�t� Internationale de Criminologie sont des organisations sp�cialis�es par leur objet: l�objet p�nitencier, la sociologie et la psychologie du crime. L�AIDP et la Soci�t� de D�fense Sociale sont des organisations p�nales g�n�ralistes; cependant l�AIDP limite son travail au plan juridique et p�nal, et la Soci�t� de D�fense Sociale est la soci�t� scientifique qui int�gre les m�thodes et les objets juridiques et sociaux, surtout � la suite de l�addenda au Programme Minimal effectu� en 1984; d�autre part si vous me permettez de faire appel � des cat�gories du Droit politique et constitutionnel, la SIDS serait l�organisation la plus repr�sentative du Droit p�nal de l��tat social et d�mocratique de Droit, concept juridique, politique et social largement m�dit� au sein de l�espace europ�en, et que les espagnols ont, � leur tour, r�cup�r�, lorsque, avec tant de retard, de m�me que le Portugal, ils ont obtenu la D�mocratie et se sont pourvus de constitutions modernes.

D�autre part, et ainsi que l�a toujours dit Marc Ancel, �tant donn� que la Soci�t� n�a pas �t� et n�a pas voulu repr�senter un programme id�ologique ferm�, mais au contraire le programme minimal d�un Mouvement, celle-ci a pu s��tendre dans le monde entier, et ceci, avec tous les p�nalistes appartenant ou int�ress�s � nos traditions culturelles, quel que soit le continent ou l�espace continental o� ils se trouvent.

La Soci�t� de D�fense Sociale est l�organisation des formes juridiques, et des contenus du comportement criminel et de la r�action p�nale propre aux �tats sociaux et d�mocratiques du Droit. Nous repr�sentons le mouvement de la politique criminelle de ce type d�organisation politique et sociale.

  1. LES NOUVEAUX PH�NOM�NES SOCIAUX ET POLITIQUES INFLUENTS EN MATI�RE P�NALE.

Les postulats de notre mouvement sont aujourd�hui le patrimoine commun du Droit p�nal positif de nombreux pays du monde, ou du moins, l�h�ritage du programme des p�nalistes contemporains du monde entier, et de ce fait, je consid�re qu�il faut �tre optimiste et reconna�tre le travail bien fait de nos pr�d�cesseurs. Mais en mati�re de Droit p�nal nous ne sommes pas encore arriv�s � la fin de l�histoire.

Il est vrai que la fin de la politique de blocs a ouvert, surtout dans les pays de l�Europe de l�Est �de Varsovie � Vladivostok- des possibilit�s et des chemins impensables jusqu�� pr�sent, pour une Politique criminelle humaniste et d�mocratique.

Il est vrai aussi que pour la premi�re fois dans l�histoire moderne, toute l�Am�rique Latine vit en libert� et en d�mocratie, bien que d�importants secteurs de population vivent encore dans des conditions mis�rables. D�autre part, le g�ant que repr�sente la Chine vient de se r�veiller. N�en doutons pas, il est tout � fait admis d��tre optimiste. La cr�ation �avec toutes ses limitations- de la Cour P�nale Internationale est la plus grande r�ussite politico-juridique apr�s la D�claration des Droits de l�Homme en 1945, et, ceci est encore un point positif.

N�anmoins, il est vrai aussi qu�il subsiste un grand probl�me historique, qui est celui de la pauvret� et du sous-d�veloppement �conomique d�une bonne partie de la population mondiale. D�autre part, de nouveaux probl�mes ont surgi, que je me permettrai d��noncer sans aucun ordre.

Le monde arabe-mulsuman qui progressait lentement de la tradition vers la modernit�, a �t� surpris lors de sa progression, � cause surtout du sous-d�veloppement et de la pauvret�, par l�irruption imposante de ce qui est trop facilement appel� le fondamentalisme islamiste, avec le recul ou le blocage que cela suppose en Politique g�n�rale et en Politique criminelle.

D�autre part, les �v�nements du onze septembre ont renouvel� les tendances conservatrices en Politique criminelle dans le pays le plus puissant du monde, aux �tats-Unis. Il est �vident que cette tendance conservatrice est ant�rieure au onze septembre quand nous pensons que les �tats-Unis se sont farouchement oppos�s � la cr�ation de la Cour P�nale Internationale. Apr�s le onze septembre, la politique criminelle pendulaire des �tats-Unis s�est r�solument d�cid�e pour �loi et ordre�, et cette fois, avec des projections internationales. Un autre exemple de cette politique est, de mani�re plus concr�te, Guant�namo, la militarisation de la justice p�nale et la menace de poursuivre cette politique �par d�autres moyens�, dans le sens de Clausewitz, c�est � dire, au moyen de la guerre, et m�me de la guerre pr�ventive.

Le troisi�me ph�nom�ne est le produit de la globalisation �conomique, c�est � dire, les grands d�placements de capital, qui circule librement, mais aussi d��tres humains, � travers les grands mouvements migratoires. Ce ph�nom�ne de tradition historique, bien qu�il adopte des formes et des caract�ristiques toutes particuli�res au sein de la globalisation actuelle, pose deux probl�mes. Le premier, � la suite des restrictions impos�es � la libert� de mouvement vers les pays d�velopp�s, concerne, d�une part, la traite des �tres humains, et d�autre part, les formes �modernes� d�esclavage sexuel et dans le cadre du travail, et d�exploitation et de fraude, au sein de l�action migratoire. D�autre part, la concentration dans les pays r�cepteurs d�un nombre aussi �lev� de personnes appartenant � d�autres cultures bien diff�rentes engendre le probl�me du multiculturalisme, qui entra�ne � sa suite deux autres probl�mes p�naux: d�un c�t� le devoir de la tol�rance, et de la lutte contre la discrimination culturelle, raciale et religieuse, et contre la x�nophobie, et d�un autre, celui aussi des limites p�nales de la tol�rance de la diversit� culturelle. Autrement dit: Doit-on tol�rer p�nalement la mutilation g�nitale des femmes appartenant � cette culture � Barcelone ou � Berlin? Doit-on essayer d�en finir avec ces conduites au-del� de Barcelone ou de Berlin? Peut-on continuer � �tre tol�rant face � la lapidation de la femme adult�re au Nigeria? Et pouvons-nous encore tol�rer les mauvais traitements inflig�s aux femmes, au sein de notre propre culture occidentale? Doit-on penser que le culturalisme machiste qui persiste en Europe et dans la culture traditionnelle europ�enne est un ph�nom�ne �socialement acceptable�? La r�ponse europ�enne � ce ph�nom�ne intra-europ�en ne m�rite-t-elle qu�une mesure r�pressive, ou devons-nous rechercher des solutions pr�ventives dans le Droit p�nal mat�riel et de la proc�dure pour lutter contre ce ph�nom�ne jusqu�� pr�sent dissimul� dans l�alarmant taux de criminalit�? Quelle serait la politique criminelle, pr�ventive, r�pressive et compensatoire contre ces formes cach�es de criminalit�?

Trois nouveaux ph�nom�nes issus de la globalisation et de ses aspects positifs pour les Droits de l�Homme m�ritent d��tre mentionn�s:

– La cr�ation de la Cour P�nale Internationale pour garantir la poursuite des crimes les plus graves, qui g�n�ralise et unifie les Tribunaux ad hoc de ces derni�res ann�es.

– La r�gionalisation de la Justice p�nale dans l�espace de l�Union Europ�enne actuelle et de celle qui va recevoir de nouveaux pays membres entre 2004 et 2006, surtout apr�s le tr�s remarquable changement qu�a produit la D�cision Cadre du 13 juin 2002 sur l�ordre de d�tention europ�enne et les proc�dures de remise entre les �tats membres.

– Le d�veloppement du Conseil de l�Europe de Reikawick � Vladivostok et, par cons�quent, l�incorporation de tous les pays membres au patrimoine juridique des Droits de l�Homme du Tribunal de Strasbourg, avec son action de proc�dure p�nale, mais aussi mat�rielle.

– Parmi les nouveaux ph�nom�nes sociaux ainsi que juridiques et p�naux, que j�ai expos�s de fa�on sommaire et incompl�te, dont la majorit� d�entre eux n�avaient pas �t� pr�sent�s, -du moins sous leur forme actuelle- au moment de la r�vision de notre Programme Minimal en 1984, on peut trouver l�ensemble des nouvelles actions que le mouvement de D�fense Sociale doit engager pour continuer � mener notre politique criminelle humaniste. Celle-ci pourrait �tre ainsi d�finie: 

 

3.    PROPOSITIONS DE TRAVAIL POUR LA SOCI�T�

3.1.      Dans l�espace de l�Union Europ�enne, notre organisation �et d�ailleurs nulle autre organisation historique- ne s�est propos�e en tant qu�organisation conseill�re ou consultante. Ce n��tait absolument pas n�cessaire jusqu�au c�l�bre jugement du cas du ma�s grec de 1989. Mais face � la tournure des �v�nements concernant la protection des int�r�ts financiers de l�Union, � la suite de l�Accord d�assistance judiciaire en mati�re p�nale de l�an 2000, de la D�cision-cadre de l�Euro-ordre de 2002, des D�cisions cadre de cette m�me ann�e sur la Criminalit� organis�e et de la traite d��tres humains, et pour finir, avec la cr�ation d�Eurojust, la Soci�t� Internationale de D�fense Sociale trouve l�occasion de se proposer � coop�rer avec l�UE (l�Union Europ�enne). En dehors des relations interminist�rielles de Justice et de l�Int�rieur, il n�existe aucun r�seau de p�nalistes plus vaste que le n�tre. Dans ce domaine nous devrions �tre capables d�int�grer notre activit� dans un des programmes europ�ens qui encouragent la recherche en mati�re p�nale.

3.2.             L�entr�e en vigueur de la Convention cr�ant la Cour P�nale Internationale a d�j� �branl� l�activit� des Juristes du monde entier. Il suffit de voir le nombre et l�ampleur des r�unions scientifiques tenues � ce sujet, et celui des th�ses doctorales et des publications existantes. En notre qualit� d�institution consultative des Nations Unies, nous devons �tre tenus � sa disposition et nous devons, en tout cas, trouver un r�le � jouer dans le d�veloppement de l��laboration scientifique des r�gles de responsabilit� et d�imputation, qui risquent d��tre con�ues par des cultures juridiques qui ne poss�dent ni notre exp�rience ni notre savoir.

3.3.      Il faut aussi consid�rer la proc�dure d�incorporation de nouveaux pays au patrimoine juridique du Conseil de l�Europe et s�int�resser aux probl�mes, au d�ficit, aux besoins de

formation, etc.

3.4.      On doit aussi s�adonner aux proc�dures de r�gionalisation des Droits de l�Homme et � leurs cons�quences juridiques et p�nales. Par exemple, la proc�dure de d�mocratisation des pays de l�Am�rique latine renforce le r�le que va dor�navant jouer la Cour du Costa Rica dont les sentences obligent v�ritablement dans un contexte d�mocratique; ce qui a �t� le cas des espagnols qui ont commenc� � d�pendre de la juridiction du Tribunal Europ�en de Strasbourg, et ensuite de celle du Tribunal du Luxembourg.

3.5.      D�autre part, �tant donn� les tendances politico-criminelles post�rieures au 11 septembre, dans le but de pr�server notre Programme minimal, nous devons nous constituer en un observatoire permanent de la politique criminelle qui veillera au respect de nos id�es face aux r�actions ind�sirables et incompatibles avec celles-ci. Tout cela �videmment, sans cesser de contribuer � la connaissance des nouvelles formes de terrorisme et des nouveaux moyens � utiliser pour le combattre.

3.6.      Les probl�mes li�s au rapport entre criminalit� et immigration sont devenus des probl�mes capitaux du d�bat politique �lectoral du continent europ�en, en r�gle g�n�rale de la mani�re la plus n�gative qu�il soit: avec la manipulation de donn�es criminologiques limit�es et avec une tendance � favoriser les attitudes x�nophobes. Nous devrions t�cher d�effectuer une analyse permanente d�enqu�tes et de donn�es organis�es de mani�re rationnelle, pour disposer de la v�rit� et proposer des possibilit�s rationnelles d�intervention et de pr�vention, ce qui constitue une mati�re multidisciplinaire tr�s ad�quate � notre association.

3.7.      La question de la traite d��tres humains en tant que telle, celle de l�exploitation sexuelle ou celle qui s�exerce dans le travail, requiert aussi l�attention d�une organisation comme la n�tre, de la m�me fa�on que nous nous �tions auparavant occup�s du Trafic de drogues ou du Trafic d�armes. Notre dimension �sociale� �notre adjectif- est parfaitement en accord avec le ph�nom�ne social qui se pr�te aux ph�nom�nes migratoires et au crime organis�.

3.8.       La question du multiculturalisme, aussi bien au sein des soci�t�s des m�tropoles ou des espaces de concentration des cultures, que parmi les soci�t�s et les �tats qui coexistent pacifiquement sur la sc�ne internationale, m�rite aussi qu�on s�y attache. L�importance du monde musulman et encore la fa�on dont celui-ci est pr�sent�, en particulier lorsque, dans l�opinion publique, des manifestations minoritaires et extr�mistes surgissent avec virulence, requiert de notre part tout un travail de connaissance mutuelle entre p�nalistes, et de soutien aux p�nalistes du monde musulman int�gr�s ou int�grables au programme d�une politique criminelle humaniste. Nous avons subi une r�gression dans le domaine des relations scientifiques que nous devons rattraper. Par le dialogue nous pourrions, d�une part, r�ussir � d�passer l�autosatisfaction occidentale et, d�une autre, d�finir avec justesse ce que nous croyons pouvoir v�ritablement identifier avec la dignit� humaine.

  1. UNE MANIERE DE NOUS ORGANISER POUR ABORDER DE NOUVELLES ACTIONS.

Seuls ceux qui n�ont pas d�histoire ne trouvent pas la force de se r�organiser pour les temps � venir et je suis certain que c�est sur cet aspect que Madame Roz�s voulait attirer notre attention en se mettant, dans ses fonctions, � la disposition de l�assembl�e g�n�rale. Notre fa�on de travailler et nous-m�mes proc�dons d�une �poque caract�ris�e par des d�placements difficiles et co�teux et par des moyens de communication limit�s au courrier ordinaire. Par ailleurs, la majorit� d�entre nous avons form� notre conception du monde avant l��re de la t�l�vision. Le courrier �lectronique, l�Internet, la vid�oconf�rence n��tait ni m�me comparable � de la science-fiction au moment de notre fondation. D�autre part, bien que nous ayons voulu jou� le r�le d�une organisation mondiale, notre territoire quotidien a �t� trop europ�en.

Je souhaite donc vous proposer deux nouvelles et diff�rentes modalit�s organisatives.

            En premier lieu, nous devons, d�un c�t�, r�gionaliser notre travail et, d�un autre, lui donner une orientation th�matique. En ce qui concerne le premier point nous devons essayer de nous doter d�une structure ad�quate aux besoins de l�Union Europ�enne et du Conseil de l�Europe de Reikiavik � Vladivostok. Il nous faut aussi encourager la r�gionalisation de l�Am�rique latine en facilitant l�incorporation de nouveaux membres. � l�avenir nous pourrions nous proposer d�autres objectifs similaires.

            En deuxi�me lieu, il est inconcevable de mener nos engagements avec la seule organisation de congr�s g�n�raux tous les cinq ans. Au contraire le rendez-vous quinquennal devrait servir � passer en revue l�action de cinq ans. Le monde ne nous attend pas. Pour agir de fa�on permanente, nous devrions organiser des comit�s th�matiques charg�s des questions qui sont, � mon avis, � l�ordre du jour. Si cela �tait approuv�, nous pourrions aborder un programme d�action lors d�un prochain Conseil de Direction.

            En troisi�me lieu, il est impossible d�agir de fa�on ininterrompue sans avoir recours aux nouvelles technologies. Je veux parler �videmment du courrier �lectronique mais surtout de la chose suivante: de l��dition des Cahiers sur un support digital informatique, un site web mis � disposition de tout le monde et regroupant toute la collection des Cahiers, les canaux th�matiques, la publication de �papers� de ces derniers, etc. Bien qu�en apparence cela semblerait compliqu�, en r�alit� ce que je vous propose est tr�s simple.

Pour finir, nos pr�d�cesseurs ont beaucoup apport� et, avec une extr�me intelligence, ils ont su travailler en collaboration avec les trois autres associations. C�est pour cela, qu�au cours de cette nouvelle �tape, il est de notre devoir de renforcer cette coop�ration.