Discours du président
PROGRAMME DU NOUVEAU PRESIDENT. prof. Docteur. Louis Arroyo
L'essence culturelle de la société
Italie, 28-11-2002 / 4-12-2002
Chère Présidente Madame Rozès, chers collègues et chers amis:
Être candidat à la présidence d'une société scientifique comme la SIDS est un impertinence personnelle, qu'il ne peut y avoir d'autre justification que celle que ceux qui dirigent l'association font plus confiance au candidat qu'au candidat lui-même.
Se faire passer pour le successeur de personnalités de la catégorie humaine et scientifique de Gramatica, de Marc Ancel, de Madame Simone Rozès, faire semblant de présider des collègues qui sont pour moi mes professeurs comme Hans Heinrich Jeschec, Klaus Tiedemann, Giuliano Vassalli, Mario Pisani, et de collègues aussi illustres que ceux qui nous accompagnent dans la vie de la Société, n'a aucune justification, mais un seul atténuation de la culpabilité et, donc, je l'espère, de chagrin.
Malgré cela, je veux rendre la pareille à ceux qui ont cru en moi à tort et pour cela je veux exprimer ma conception de la Société, dans le contexte de l'histoire des sciences pénales et de leurs organisations, et l'idée que j'ai du rôle que la Société peut jouer à l'avenir, pour finir mes mots, avec quelques idées sur l'organisation nécessaire pour les nouvelles tâches.
1. L'essence culturelle de la Société
Si nous devions choisir un seul adjectif pour désigner l'apport de notre Société de défense sociale à l'évolution moderne de la Droit et sciences criminelles Je crois pouvoir dire que la Société a été la Société de la resocialisation. L'idée de resocialisation, après l'élaboration conceptuelle du positivisme, représenté surtout dans la première phase par Gramatica, a été située entre la criminologie et le droit positif par Marc Ancel dans les années 60 et avec la compagnie et l'aide de la personnalité singulière de Petro Nuvolone, fermement établi dans le cadre des garanties de la Règle de loi. C'est l'oeuvre personnelle d'une poignée de criminalistes très portés sur la France et l'Italie, après la 2ème guerre mondiale, auquel les collègues allemands ont rapidement pu s'approcher avec une grande facilité, puisque, avec d'autres fondements épistémologiques, ce travail de grammaire, Marc Ancel- Nuvolone arrive à des postulats similaires à ceux énoncés par le plus grand pénaliste de l'histoire européenne qui fut Franz Vonz Liszt..
je pense effectivement que La Défense Sociale est une manifestation historique et singulier du mouvement initié à la fin du XIXe siècle Prins, Van Hammel et V. Lizst. Je crois que les quatre grandes associations appartiennent à cette même impulsion, c'est ce qui explique la coïncidence de tant de personnalités dans plus d'une de ces organisations et le travail coordonné entre les deux. On peut dire que le La Fondation pénale et pénitentiaire et la Société internationale de criminologie sont des organisations spécialisées pour votre objet, l'objet pénitentiaire et la sociologie et la psychologie du crime. L'AIDP et la Social Defence Society sont des organisations criminelles générales, mais l'AIDP limite son travail au niveau juridico-pénal, et la Social Defence Society est la société scientifique qui intègre les méthodes et les objets, surtout après l'avenant au Programme Minimum réalisé en 1984, et si vous me permettez de recourir à des catégories de droit politique et constitutionnel, le PEID serait l'organisation de droit pénal la plus expressive de l'État de droit social et démocratique, notion juridique, processus politique et social en gestation depuis longtemps dans l'espace européen et que nous, Espagnols, avons reçu mûris alors qu'avec tant de retard, comme le portugal, nous avons atteint la démocratie et nous nous sommes dotés de constitutions.
En même temps, et comme Marc Ancel l'a toujours insisté, car la Société n'a pas été ni voulu être un programme idéologique fermé, mais le programme minimum d'un Mouvement, la Société a su se développer à travers le monde et avec tous les pénalistes appartenant ou intéressés par nos traditions culturelles, quel que soit le continent ou l'espace continental dans lequel il se situe.
La Societé de Defensa Social est l'organisation des formes Jurjedicas et du contenu du comportement criminel et de la propre réaction criminelle des États de droit sociaux et démocratiques, nous sommes le mouvement de la poljedéontologie criminelle de cette organisation standard poljeéthique et sociale.
2.2. Les nouveaux phénomènes sociaux et politiques d'importance criminelle
Les postulats de notre mouvement sont aujourd'hui le patrimoine commun du droit pénal positif dans de nombreux pays du monde., et en tout cas l'héritage programmatique des pénalistes contemporains du monde entier et je pense, pour lui, qu'il vaut la peine d'être optimiste et de remercier nos prédécesseurs pour un travail bien fait. Mais la fin de l'histoire n'est pas non plus venue en droit pénal..
Il est bien vrai que le surmonter la politique de blocs a ouvert, en particulier dans les pays d'Europe de l'Est - de Varsovie à Vladivostock- possibilités et chemins incroyables très récemment pour une politique criminelle humaniste et démocratique.
Il est également tout à fait vrai que pour la première fois dans l'histoire moderne, toute l'Amérique latine vit dans la liberté et la démocratie., bien que des secteurs importants de la population vivent encore dans des conditions misérables. Il est également vrai que le grand géant qu'est la Chine a commencé à se réveiller. C'est certain, est mis à la terre, c'est payant d'être optimiste. Création, avec toutes ses limites, du TPT est la plus grande réalisation politico-juridique après le Déclaration des droits de l'homme au 1945, et, est aussi une source d'optimisme.
Mais il est également vrai qu'un grand problème historique demeure, qui est celui de la pauvreté et du sous-développement économique d'une grande partie de la population mondiale et que de nouveaux problèmes sont également apparus, que je me permets d'énoncer sans hiérarchiser.
– Le monde arabo-musulman qui marchait lentement de la tradition à la modernité a été surpris sur ce chemin, principalement à cause du sous-développement et de la pauvreté, par une irruption imposante de ce que nous appelons, avec trop de synthèse, la fondamentalisme islamiste, avec tout ce que cela signifie Recul ou paralysie de la politique générale et de la politique criminelle.
- En même temps, les événements de 11 septembre ont donné un nouvel élan aux tendances conservatrices en matière de politique criminelle dans le pays le plus puissant du monde, aux Etats Unis. Que cette tendance conservatrice est antérieure à la 11 de septembre s'exprime clairement dans le fait que les États-Unis se sont vigoureusement opposés à la création de la Cour pénale internationale. Derrière la 11 de septembre, la politique criminelle pendulaire des États-Unis a résolument décidé de “droit” (la loi et l'ordre) et cette fois avec une projection internationale. Son expression est, aussi de manière réductionniste, Guantanamo, la militarisation de la justice pénale aussi, la menace de poursuivre cette politique criminelle -par d'autres moyens-, au sens clausewitzien, c'est-à-dire, à travers la guerre, y compris la guerre préventive.
– Le troisième phénomène est le produit de la mondialisation économique, c'est-à-dire, la grande mobilité non seulement du capital, coulant librement, mais des êtres humains, les grands mouvements migratoires. Ce phénomène, de la tradition historique, mais qui acquiert ses propres formes et caractéristiques dans la mondialisation actuelle, pose deux problèmes. Le premier, en raison des restrictions à la liberté de mouvement vers les pays développés, pose le problème de traite des êtres humains, et dans les formes “moderne” à partir de esclavage du travail, exploitation sexuelle et fraude dans l'action en matière d'immigration. En même temps, la concentration dans les pays d'accueil d'un si grand nombre de personnes issues d'autres cultures très différentes, pose le problème du multiculturalisme, et avec lui deux problèmes criminels, D'une part, le devoir de tolérance et la lutte contre les discriminations culturelles, raciale et religieuse et contre la xénophobie et, pour autre, à la fois, celle des limites pénales de la tolérance de la diversité culturelle. Exprimé à nouveau de manière réductionniste. Les mutilations génitales des femmes appartenant à cette culture doivent-elles être pénalement tolérées à Barcelone ou à Berlin ?? Devrions-nous essayer de mettre fin à ces comportements au-delà de Barcelone ou de Berlin?. Peut-on tolérer la lapidation de la femme adultère au Nigérie? Mais, est-ce que nous pouvons être tolérants avec la maltraitance des femmes, dans la culture occidentale elle-même? Est-ce que le culturalisme macho maschile qui reste en Europe et au sein de la culture européenne traditionnelle est un phénomène “socialement approprié”? Est-ce que la réponse à ce phénomène intra-européen ne mérite qu'une réponse répressive, or il faut tirer des conséquences préventives en droit pénal matériel et procédural pour lutter contre ce phénomène caché jusqu'à récemment dans la sombre figure du crime? Quelle serait la politique pénale, préventif, répressif et compensatoire, contre ces formes cachées de criminalité?.
Trois nouveaux phénomènes issus de la mondialisation et de sa dimension positive pour les Droits de l'Homme méritent d'être mentionnés:
- La création de la Cour Pénale Internationale assurer la poursuite des crimes les plus graves, qui généralise et unifie les Tribunaux ad hoc de ces dernières années.
– La rrégionalisation de la justice droit pénal dans l'espace de l'Union européenne actuelle et celui élargi entre 2004 et 2006, surtout après l'impulsion remarquable apportée par la décision-cadre du 13 juin 2002 sur le mandat d'arrêt européen et les procédures de remise entre États membres.
- La l'élargissement du Conseil de l'Europe de Reikawick à Vladivostok et, pourtant, l'incorporation de tous les pays membres dans le patrimoine juridique des droits de l'homme de la Cour de Strasbourg, avec sa dimension pénale procédurale, mais aussi de fond.
De la relation des nouveaux phénomènes sociaux et juridico-criminels que j'ai exposés de manière résumée et incomplète, dont la plupart n'étaient pas présents - du moins dans leur dimension actuelle- lors de la révision de notre Programme Minimum en 1984, il est possible d'extraire la liste des nouvelles tâches auxquelles le mouvement de défense sociale doit s'atteler pour continuer à promouvoir notre politique criminelle humaniste. pourrait être formulé comme ceci:
3. Propositions d'emploi pour la Société:
3.1. Dans l'espace de l'Union européenne, ni notre organisation ni aucune autre organisation historique ne s'est proposée comme organisation de conseil ou de conseil. Ce n'était pas du tout nécessaire jusqu'au fameux jugement de l'affaire grecque du maïs de 1989. Mais compte tenu de l'évolution des événements liés à la fois à la protection des intérêts financiers de l'Union et, surtout, après la Convention d'entraide judiciaire en matière pénale de l'année 2000 et du Cadre décisionnel de l'Euro-ordre de 2002, ainsi qu'après les décisions-cadres de cette année sur la criminalité organisée et la traite des personnes ainsi que, avec la création d'erojust, jeune Société internationale de défense sociale il a une possibilité de proposer de coopérer avec l'UE. En dehors des relations interministérielles de la Justice et de l'Intérieur, il n'y a pas de réseau criminel plus large que le nôtre.. Notre activité à ce stade devrait pouvoir l'inclure dans l'un des programmes européens qui favorisent l'enquête en matière pénale.
3.2. L'entrée en vigueur de la Convention qui crée la Cour pénale internationale a déjà produit une révolution dans le dévouement des juristes du monde entier. Il suffit de voir le nombre et l'ampleur des rencontres scientifiques sur le sujet et le nombre de thèses de doctorat et monographiques. En notre qualité d'institution consultative de Les Nations Unies nous devons nous mettre à votre disposition et, en tout cas nous devons nous fixer un rôle dans le développement de la construction scientifique des règles de responsabilité et d'imputation, qui risquent de se développer à partir de cultures juridiques qui n'ont pas l'expérience et la sagesse des nôtres.
3.3. Le processus d'incorporation de nouveaux pays dans le patrimoine juridique de la Conseil de l'Europe et problèmes de suivi, déficit, besoins de formation, etc.
3.4. Il faut également prêter attention aux processus de régionalisation des Droits humains, avec des conséquences pénales. Par exemple, la processus de démocratisation des pays ibéro-américains donne une nouvelle force à la Cour du Costa Rica, dont les peines obligent en temps de démocratie, comme nous, Espagnols, avons pu en faire l'expérience après notre soumission à la juridiction de la Cour européenne de Strasbourg d'abord, et celle du Luxembourg après.
3.5. En même temps, avant les pulsions politiques criminelles après la 11 Septembre, nous avons l'obligation, notamment en réponse à notre Programme Minimum, de devenir un observatoire permanent de la politique criminelle qui veille sur les réactions indésirables incompatibles avec notre idéologie. Tout cela sans préjudice de contribuer à la connaissance des nouvelles formes de terrorisme et des moyens nécessairement nouveaux de le combattre..
3.6. Los problèmes lié à la relation entre délinquance et immigration sont devenus des problèmes capitaux du débat politique électoral du continent européen, généralement de la pire des manières: manipulant les quelques données criminologiques et ayant tendance à prévaloir les réactions xénophobes. Nous devrions essayer de procéder à une analyse permanente des enquêtes et des données rationnellement ordonnées pour avoir la vérité et proposer des alternatives rationnelles d'intervention et de prévention, ce qui constitue un sujet pluridisciplinaire si propre à notre association.
3.7. La question de la traite des êtres humains, En tant que tel, et celle orientée vers le travail ou l'exploitation sexuelle nécessite également l'attention d'une organisation comme la nôtre, dans la dimension dans laquelle nous avons précédemment porté notre attention sur le trafic de drogue ou d'armes. notre dimension “social” notre adjectif, Il est bien adapté pour se concentrer sur le phénomène social qui donne lieu aux phénomènes migratoires et à l'opportunité pour le crime organisé..
3.8. La question de multiculturalisme, tant au sein des sociétés de la métropole ou espaces de concentration des cultures qu'entre les sociétés et les États dans leur coexistence internationale ordonnée mérite également notre attention. L'importance du monde musulman et, en outre, la façon dont il est présenté, surtout quand dans l'opinion publique les expressions minoritaires et extrêmes sont présentées avec plus de force, nécessite un travail de notre part de compréhension mutuelle entre avocats pénalistes, et accompagnement des praticiens du crime dans le monde musulman intégré ou intégrable dans le programme d'une politique criminelle humaniste. Nous avons subi un revers dans ce domaine des relations scientifiques que nous devons surmonter. Du dialogue que nous pourrions obtenir, d'une part, surmonter la complaisance occidentale et, pour autre, définir aussi précisément ce que nous croyons pouvoir identifier avec ce à quoi on ne peut pas renoncer pour la dignité humaine.
4. Une façon de s'organiser pour s'attaquer à de nouvelles tâches
Solo ceux qui n'ont pas d'histoire n'ont pas la volonté de se réorganiser pour l'avenir, et je suis sûr que c'est ce qu'il voulait attirer notre attention sur Mme. Rozès en mettant son poste à la disposition de l'assemblée générale. Nous et notre façon de travailler venons d'une époque caractérisée par la difficulté et le coût des déplacements et par un système de communication limité au courrier ordinaire.. C'est plus, la plupart d'entre nous ont formé leur conception du monde avant l'ère de la télévision. Le courriel, l'Internet, les vidéoconférences n'étaient même pas de la science-fiction à l'époque de notre fondation. En même temps, bien que nous ayons agi en voulant être une organisation mondiale, notre territoire quotidien a été trop européen.
Je souhaite proposer deux modes d'organisation neuf ou rénové.
Tout d'abord nous devons, d'une part, régionaliser notre travail et, pour autre thème le même.
Par rapport au premier, il faut essayer de se doter d'un structure adaptée aux besoins de l'Union européenne ainsi qu'au Conseil de l'Europe de Reikiavik à Vladinovok. Il est également possible de promouvoir la régionalisation de l'Ibéro-Amérique si nous renforçons l'incorporation de nouveaux membres. D'autres objectifs de ce type pourraient être proposés ultérieurement.
En second lieu, nous ne pouvons pas penser que nous pouvons développer notre engagement avec congrès généraux tous les cinq ans. Le monde ne nous attend pas. Au contraire, le quinquennat doit être l'occasion de faire le point sur l'action quinquennale. Pour agir en permanence, nous devrions organiser des comités thématiques, qui couvrent au moins les problèmes que j'ai répertoriés comme des problèmes modernes. Si cela est accepté, nous devrions adresser un programme d'action à un futur conseil d'administration.
En troisième lieu, il n'est pas possible d'agir en permanence sans recourir aux nouvelles technologies. Bien sûr l'email mais surtout les suivants: s'appuyer sur la structure papier qui doit continuer à partir du “Cahiers” une structure numérique d'information et de communication, un site Web, qui comprend et met à la disposition de tous l'ensemble de la collection des cahiers, chaînes thématiques, la parution de “papiers” les mêmes, etc. Il s'agit de quelque chose apparemment complexe mais en même temps si simple que je pense que c'est ce que je peux garantir que je peux mettre à votre disposition aussi sérieusement que mon propre engagement à travailler pour la Société.
Finalement, nos prédécesseurs ont fait du chemin et avec une intelligence exemplaire en coordination avec les trois autres associations. Dans cette nouvelle étape, nous devons accroître cette coopération.
